CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES ET DE PARTICIPATION OENO WINE CLUB
Version : 01.02
Date de mise à jour : 04/05/2026
Les présentes Conditions Générales de Services et de Participation régissent l’accès à l’OENO WINE CLUB et la souscription de services fournis par OENO CONSULTORIA LTDA, personne morale de droit privé, ci-après dénommée simplement OENO, par des clients personnes physiques ou morales, ci-après dénommés MEMBRES ou CLIENTS.
En créant un compte, en adhérant à l’OENO WINE CLUB, en cochant la case d’acceptation, en souscrivant un service, en effectuant un paiement ou en approuvant une proposition, le CLIENT déclare avoir lu, compris et accepté intégralement les présentes Conditions Générales.

1. IDENTIFICATION D’OENO
Raison sociale : OENO CONSULTORIA LTDA
Nom commercial : OENO / OENO WINE CLUB
CNPJ : 63.620.474/0001-56
Adresse : Av. Yojiro Takaoka, 4384, Sala 701 – Alphaville – Santana de Parnaíba/SP – CEP 06541-038
Représentante légale : IEDA SHINGAI
E-mail : contact@oenowine.club
Site : https://oenowine.club/

2. OBJET
2.1. Les présentes Conditions Générales ont pour objet d’établir les règles d’adhésion à l’OENO WINE CLUB et de souscription des services de curation, recherche, sourcing, orientation, formation, expériences, événements et conseil œnologique fournis par OENO.
2.2. OENO agit en tant que club privé, plateforme de contenus, de curation et de services œnologiques, offrant à ses membres l’accès à des recommandations, recherches, expériences, cours, conseils et missions personnalisées.
2.3. L’adhésion à l’OENO WINE CLUB permet au CLIENT d’accéder à la plateforme, de remplir son profil œnologique, de recevoir des contenus, communications et recommandations générales, ainsi que de souscrire des services spécifiques, selon son profil, son intérêt et son acceptation propre.

3. ADHÉSION À L’OENO WINE CLUB
3.1. L’adhésion à l’OENO WINE CLUB permet au CLIENT d’accéder à la plateforme, de remplir son profil œnologique, de recevoir des contenus, recommandations générales, communications privées et, le cas échéant, de souscrire des services spécifiques d’OENO.
3.2. L’adhésion de base à l’OENO WINE CLUB a une valeur mensuelle standard de 114 € (cent quatorze euros), facturée de manière récurrente.
3.3. Pendant la période promotionnelle d’essai, OENO pourra proposer l’adhésion au club au tarif de 6 € (six euros) par mois, pendant les 12 (douze) premiers mois à compter de la date d’adhésion du CLIENT.
3.4. À l’issue de la période promotionnelle de 12 mois, l’abonnement sera renouvelé automatiquement au tarif mensuel standard en vigueur à cette date, correspondant actuellement à 114 € par mois, sauf résiliation par le CLIENT avant le prochain prélèvement.
3.5. Le CLIENT sera informé, au moment de la souscription, de manière claire et visible, de :
a) la valeur promotionnelle applicable ;
b) la durée de la période promotionnelle ;
c) la valeur applicable après la fin de la période d’essai ;
d) l’existence d’un prélèvement récurrent mensuel ;
e) les modalités de résiliation de l’abonnement.
3.6. L’adhésion de base, y compris pendant la période promotionnelle, n’inclut pas, en soi, les missions personnalisées, le sourcing privé, le conseil de cave, l’organisation de voyage, la dégustation privée, les cours payants, les événements privés ni aucun service individualisé exigeant un travail spécifique de l’équipe OENO.
3.7. L’adhésion de base confère l’accès à la plateforme et au statut de membre, permettant au CLIENT de recevoir des communications, contenus, recommandations générales et propositions de services selon son profil, sa disponibilité et son intérêt.
3.8. La facturation de l’adhésion sera récurrente, mensuelle, par carte bancaire, virement, plateforme de paiement ou tout autre moyen mis à disposition par OENO.
3.9. Le CLIENT pourra résilier l’adhésion de base à tout moment, via les canaux mis à disposition par OENO, sans préjudice des sommes déjà échues ni des services spécifiques déjà souscrits et entamés.

4. ABONNEMENT RÉCURRENT, RENOUVELLEMENT ET RÉSILIATION
4.1. L’adhésion à l’OENO WINE CLUB a la nature d’un abonnement récurrent mensuel, à renouvellement automatique à chaque cycle de facturation, sauf résiliation par le CLIENT.
4.2. La résiliation pourra être demandée via l’espace client, lorsqu’il est disponible, par e-mail à contact@oenowine.club, par WhatsApp ou par tout autre canal officiel indiqué par OENO.
4.3. La résiliation interrompra les prélèvements futurs, mais n’impliquera pas le remboursement automatique des sommes déjà payées et afférentes à des périodes déjà entamées, sauf dans les cas prévus par la loi ou par les présentes Conditions Générales.
4.4. Il est recommandé de demander la résiliation avant le prochain prélèvement récurrent, afin d’éviter le renouvellement du cycle mensuel suivant.
4.5. OENO pourra adresser une communication au CLIENT avant la fin de la période promotionnelle d’essai, l’informant que l’abonnement passera au tarif mensuel standard, sans préjudice de l’information déjà fournie au moment de la souscription.

5. SERVICES PROPOSÉS PAR OENO
OENO pourra fournir, entre autres, les services suivants, toujours conformément au périmètre accepté par le CLIENT et aux conditions spécifiques de chaque proposition, mission, formule, devis ou acceptation électronique.
5.1. Analyse du profil du client
Comprend l’analyse du profil œnologique, de consommation, d’achat, des préférences personnelles, objectifs, occasions de consommation, budget, style de vie, habitudes, historique d’achats, intérêt pour des régions, producteurs, millésimes, styles de vin, garde, cadeaux, confréries, expériences et autres éléments pertinents pour orienter les recommandations d’OENO.
L’analyse pourra inclure des questionnaires, entretiens, formulaires, conversations, l’évaluation des préférences déclarées, des références de consommation et toute autre information fournie par le CLIENT.
5.2. Curation, sourcing et recommandation de vins
Comprend la curation, la recherche, le sourcing et la recommandation de vins, producteurs, régions, millésimes, styles, cuvées, domaines, châteaux, maisons, négociants, caves, boutiques spécialisées, importateurs, distributeurs ou autres fournisseurs indépendants, selon le profil défini du CLIENT.
Le service pourra inclure la recherche de disponibilité, l’analyse technique, la comparaison d’options, la sélection d’alternatives, des recommandations personnalisées, la présentation d’opportunités et la prise de contact avec des producteurs ou fournisseurs, toujours à titre consultatif, informatif et d’orientation.
Les recommandations d’OENO ne constituent pas une garantie de disponibilité, de prix, de stock, d’achat, de vente, de livraison, d’importation, de facturation ni d’exécution par des tiers.
5.3. Conseil pour cave privée ou professionnelle
Comprend le conseil pour la création, l’organisation, le développement ou le suivi d’une cave privée, professionnelle, d’entreprise, de restaurant, d’importateur, de distributeur, de boutique, de club, de confrérie ou de projet œnologique.
Le service pourra couvrir l’analyse de stock, la sélection de régions et de producteurs, la stratégie d’achat, de garde, de consommation, de réassort, de rotation, l’organisation par millésime, région, producteur, style, potentiel d’évolution, positionnement commercial, composition de carte, sélection pour événements, cadeaux, expériences ou objectifs spécifiques du CLIENT.
5.4. Organisation de voyages et œnotourisme
Comprend la création, la planification, l’organisation ou l’assistance à la réalisation de voyages œnologiques, itinéraires personnalisés, visites de producteurs, expériences dans les régions viticoles, réservations, agendas, recommandations d’hôtels, restaurants, bars à vin, guides, sommeliers, chauffeurs, prestataires locaux et autres activités liées à l’œnotourisme.
OENO pourra intervenir dans la curation, la recommandation, l’organisation et la coordination de l’expérience, sous réserve des disponibilités, politiques et conditions des tiers concernés.
5.5. Organisation d’événements œnologiques
Comprend l’organisation, la curation, la planification ou l’assistance à la réalisation d’événements liés à l’univers du vin, tels que dégustations privées, masterclasses, dîners accords mets-vins, événements d’entreprise, rencontres de confréries, expériences dans des régions productrices, événements avec producteurs, sommeliers, chefs, restaurants, hôtels ou espaces privés.
Le service pourra inclure la définition du thème, la sélection technique des vins, le déroulé de dégustation, la coordination des prestataires, l’agenda, les supports, le contenu pédagogique, l’appui opérationnel et le suivi selon le périmètre souscrit.
5.6. Cours, formation et contenus œnologiques
Comprend des cours en ligne ou en présentiel, leçons privées, formations, masterclasses, supports pédagogiques, rapports de millésime, newsletters premium, rencontres thématiques, introduction aux régions viticoles, lecture d’étiquettes, notions de terroir, garde, service, dégustation, accords, achat, conservation et culture du vin.
Les supports, contenus, rapports, présentations, vidéos, textes, listes et documents élaborés par OENO restent soumis aux règles de propriété intellectuelle prévues par les présentes Conditions Générales.
5.7. Conciergerie œnologique
Comprend une assistance personnalisée liée à l’univers du vin, dans le périmètre préalablement accepté par le CLIENT, telle que l’organisation de réservations, agendas, contacts, orientations pratiques, recommandations de lieux, professionnels, producteurs, expériences, dégustations, voyages et événements.
Le service de conciergerie œnologique pourra inclure, lorsqu’il est souscrit, la recherche de vins, millésimes, cuvées ou produits spécifiques auprès de producteurs, domaines, châteaux, maisons, caves, boutiques spécialisées, importateurs, distributeurs ou autres fournisseurs indépendants, dans le but de vérifier des informations, la disponibilité, les conditions générales, la possibilité de visite, de dégustation ou de présentation au CLIENT.
L’intervention d’OENO dans ce cadre a la nature d’une recherche, orientation, curation, prise de contact et présentation d’alternatives, sans impliquer d’achat, de revente, de garantie de disponibilité, de garantie de prix, de transport, d’importation, de facturation, de livraison ni de responsabilité quant à l’exécution d’une éventuelle vente réalisée par des tiers.

6. SOUSCRIPTION DE SERVICES SPÉCIFIQUES
6.1. Outre l’adhésion de base à l’OENO WINE CLUB, le CLIENT pourra souscrire des services spécifiques, dénommés Missions OENO, Missions de Curation, Missions de Sourcing, Conseils, Expériences, Événements, Cours ou toute autre dénomination commerciale équivalente.
6.2. Chaque service spécifique pourra être souscrit par simple acceptation du CLIENT, au moyen de :
a) lien de paiement ;
b) checkout sur le site ;
c) acceptation par e-mail ;
d) acceptation par WhatsApp ou message écrit ;
e) signature électronique ;
f) approbation de proposition ;
g) confirmation de devis ;
h) paiement de la facture correspondante.
6.3. L’acceptation spécifique devra indiquer, chaque fois qu’applicable :
a) le service souscrit ;
b) le périmètre ;
c) la valeur ;
d) le délai estimé ;
e) les livrables ;
f) le mode de paiement ;
g) les conditions d’annulation ;
h) les éventuels frais non inclus ;
i) la nécessité d’informations complémentaires du CLIENT.
6.4. L’acceptation d’une Mission OENO lie le CLIENT aux conditions spécifiques de la proposition correspondante et aux présentes Conditions Générales.

7. RÉMUNÉRATION D’OENO
7.1. La rémunération d’OENO correspond aux services de curation, recherche, sourcing, analyse, orientation, contenu, formation, organisation, expérience, événement ou conseil fournis au CLIENT.
7.2. Les tarifs des services pourront varier selon :
a) la complexité de la demande ;
b) l’urgence ;
c) le nombre de producteurs, fournisseurs ou professionnels à contacter ;
d) la profondeur de la recherche ;
e) le niveau de personnalisation ;
f) la langue de l’accompagnement ;
g) la nécessité d’une présence physique ;
h) la préparation de rapports ou supports ;
i) l’organisation d’expérience, de voyage ou d’événement ;
j) le temps technique estimé ;
k) les frais de tiers, le cas échéant.
7.3. OENO pourra pratiquer des tarifs fixes, formules, forfaits, honoraires par mission, honoraires par projet, abonnement récurrent, tarifs horaires ou devis personnalisés.
7.4. Aucun service spécifique ne sera engagé sans acceptation préalable du CLIENT, à l’exception des services déjà inclus dans l’adhésion de base ou dans la formule souscrite.

8. FORMULES, MISSIONS ET FORFAITS
8.1. OENO pourra proposer différents formats de souscription, notamment :
a) adhésion de base à l’OENO WINE CLUB ;
b) analyse du profil du client ;
c) curation, sourcing et recommandation de vins ;
d) conseil pour cave privée ou professionnelle ;
e) organisation de voyages et œnotourisme ;
f) organisation d’événements œnologiques ;
g) cours, formation et contenus œnologiques ;
h) conciergerie œnologique ;
i) missions personnalisées ;
j) projets sur mesure.
8.2. L’adhésion de base promotionnelle d’essai à 6 € par mois, pendant les 12 premiers mois d’adhésion, permet l’accès à la plateforme et à la communauté OENO, mais ne remplace pas la souscription de services personnalisés.
8.3. À l’issue de la période promotionnelle, l’abonnement sera facturé au tarif standard de 114 € par mois, sauf résiliation par le CLIENT avant le prochain prélèvement.
8.4. Les services personnalisés feront l’objet d’une acceptation propre et d’une facturation spécifique.

9. EXÉCUTION DES SERVICES
9.1. OENO exécutera les services souscrits conformément au périmètre accepté par le CLIENT, en s’appuyant sur ses connaissances, son réseau de contacts, son expérience, ses recherches et ses critères techniques.
9.2. Les services d’OENO constituent des obligations de moyens, et non de résultat. OENO ne garantit pas la disponibilité de produits, l’acceptation par des producteurs, la confirmation de visites, le prix final, le stock, la livraison, l’importation, l’achat, la vente ni aucun résultat commercial dépendant de tiers.
9.3. Le CLIENT devra fournir des informations véridiques, complètes et à jour, y compris ses préférences, restrictions, budget, dates, objectifs, localisations, langue, profil de consommation et toute autre donnée nécessaire à l’exécution du service.
9.4. Les retards ou défaillances résultant d’informations incomplètes, incorrectes ou tardives fournies par le CLIENT ne seront pas imputables à OENO.

10. RELATIONS AVEC LES TIERS
10.1. OENO pourra indiquer, contacter ou présenter au CLIENT des producteurs, domaines viticoles, maisons, boutiques, importateurs, distributeurs, restaurants, hôtels, guides, sommeliers, chefs, espaces événementiels, transporteurs ou autres tiers indépendants.
10.2. L’indication, la prise de contact ou la présentation de tiers ne rend pas OENO responsable des contrats, ventes, encaissements, paiements, livraisons, disponibilités, qualités, prix, agendas, annulations, exécutions ou inexécutions de ces tiers.
10.3. Toute contractualisation avec des tiers sera réalisée directement par le CLIENT avec le tiers concerné, sauf si OENO assume expressément, par écrit, une obligation spécifique d’organisation ou de coordination dans le cadre d’une expérience, d’un voyage ou d’un événement.
10.4. OENO ne garantit pas que les tiers accepteront de recevoir, vendre, réserver, accueillir, livrer ou fournir des services au CLIENT.

11. SÉPARATION ENTRE LES SERVICES OENO ET LES ÉVENTUELS ACHATS DE PRODUITS
11.1. Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement l’adhésion à l’OENO WINE CLUB et la fourniture de services par OENO, y compris curation, recherche, sourcing, orientation, contenu, expériences, événements, cours et conseils.
11.2. L’adhésion au club et la souscription de services OENO ne constituent pas un achat de vins, produits ou marchandises, ni le paiement d’un acompte, de frais de transport, d’impôts, d’importation, de livraison ni d’aucune somme due à des tiers.
11.3. Les éventuels achats de produits réalisés par le CLIENT, au Brésil, dans l’Union européenne ou en dehors, constituent des opérations indépendantes, régies par des conditions commerciales propres, conclues directement entre le CLIENT et le vendeur, producteur, boutique, importateur, distributeur, restaurant, hôtel, organisateur local ou prestataire concerné.
11.4. OENO ne sera pas partie à un éventuel contrat de vente conclu entre le CLIENT et des tiers indépendants, sauf lorsqu’OENO agit expressément en qualité de vendeur dans une opération spécifique, régie par des conditions commerciales propres.
11.5. OENO pourra, à la demande du CLIENT et lorsque le service est souscrit, fournir des services de recherche, curation, recommandation, sourcing, prise de contact avec des producteurs, fournisseurs ou professionnels spécialisés et présentation d’alternatives au CLIENT, sans que cela n’implique la responsabilité d’OENO quant à une éventuelle vente, livraison, importation, facturation, paiement, disponibilité, prix ou exécution par des tiers.

12. RÈGLES RELATIVES AUX BOISSONS ALCOOLISÉES ET À LA MAJORITÉ
12.1. Les services liés aux vins, dégustations, expériences, événements ou contenus impliquant des boissons alcoolisées sont réservés exclusivement aux personnes majeures (18 ans et plus) et légalement autorisées à consommer des boissons alcoolisées dans leur pays de résidence et sur le lieu de l’expérience.
12.2. Le CLIENT déclare être majeur et légalement apte à souscrire des services liés aux boissons alcoolisées.
12.3. OENO pourra refuser une inscription, adhésion, service, expérience, dégustation ou événement en cas de doute sur l’âge, la capacité juridique ou la conformité de la souscription.
12.4. OENO promeut une approche culturelle, pédagogique et responsable du vin, sans incitation à une consommation abusive, inappropriée ou destinée aux mineurs. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé ; à consommer avec modération.
12.5. Le contenu d’OENO n’est pas destiné aux mineurs de moins de 18 ans.

13. PAIEMENT
13.1. Les paiements pourront être effectués par carte bancaire, virement, lien de paiement, plateforme de paiement, facture ou tout autre moyen mis à disposition par OENO.
13.2. L’adhésion de base sera facturée de manière récurrente, au tarif mensuel standard de 114 €, sauf condition promotionnelle, résiliation, changement de formule ou condition commerciale différente acceptée par le CLIENT.
13.3. Pendant la période promotionnelle d’essai, lorsqu’elle est proposée par OENO, le CLIENT pourra adhérer au club au tarif de 6 € par mois pendant les 12 premiers mois.
13.4. À l’issue de la période promotionnelle d’essai, l’adhésion sera automatiquement renouvelée au tarif mensuel standard en vigueur, correspondant actuellement à 114 € par mois, sauf résiliation par le CLIENT avant le prochain prélèvement.
13.5. Les services spécifiques seront facturés conformément à la proposition, au forfait, à la mission, au devis ou à la facture acceptés par le CLIENT.
13.6. En cas d’échec de paiement de l’adhésion ou d’un service souscrit, OENO pourra suspendre l’accès à la plateforme, interrompre l’exécution des services et annuler les avantages liés à la formule.
13.7. Les éventuels frais facturés par des établissements financiers, opérateurs de cartes, plateformes de paiement ou banques pourront suivre les règles propres de ces tiers, le cas échéant.

14. DROIT DE RÉTRACTATION
14.1. Lorsqu’applicable, le CLIENT consommateur pourra exercer son droit de rétractation dans le délai légal de 7 jours à compter de la souscription réalisée hors établissement commercial, y compris par internet, conformément à la législation brésilienne applicable.
14.2. Pour exercer son droit de rétractation, le CLIENT devra en informer OENO par écrit, avant l’expiration du délai applicable, au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté de sa décision.
14.3. En cas d’exercice valable du droit de rétractation dans le délai légal, OENO procédera à l’annulation de la souscription et à la restitution des sommes payées, le cas échéant, dans les formes prévues par la législation brésilienne.
14.4. Les services spécifiques, personnalisés ou déjà exécutés pourront faire l’objet d’une analyse individuelle, notamment en cas de demande expresse du CLIENT de démarrage immédiat de l’exécution, sans préjudice des droits garantis au consommateur par la législation applicable.

15. ANNULATION ET REMBOURSEMENT
15.1. L’adhésion de base à l’OENO WINE CLUB pourra être résiliée par le CLIENT à tout moment, sans préjudice des sommes déjà échues.
15.2. La résiliation de l’abonnement interrompra les prélèvements futurs, mais n’impliquera pas, sauf disposition légale contraire, le remboursement automatique des mensualités déjà payées et afférentes à des périodes déjà entamées.
15.3. Les services spécifiques déjà entamés pourront avoir des règles propres d’annulation, conformément à la proposition acceptée.
15.4. Pour les services impliquant des tiers, réservations, voyages, événements, dégustations, hôtels, restaurants, producteurs, guides ou espaces privés, l’annulation pourra dépendre des politiques d’annulation des tiers concernés.
15.5. Les sommes payées à des tiers, frais non remboursables, réservations confirmées, frais de déplacement, frais de préparation ou paiements déjà engagés pourront ne pas être remboursables, dès lors qu’ils ont été portés à la connaissance du CLIENT avant la souscription ou qu’ils résultent de la nature du service.

16. VOYAGES, EXPÉRIENCES ET ÉVÉNEMENTS
16.1. Dans le cadre des services de voyages, expériences, dégustations ou événements, OENO pourra intervenir dans la création, l’organisation, la coordination ou la recommandation d’itinéraires, visites, réservations, professionnels, producteurs, espaces et activités.
16.2. OENO ne sera pas responsable des modifications d’agenda, retards, annulations, indisponibilités, conditions climatiques, grèves, faits de tiers, force majeure, refus d’accueil, variations de prix, problèmes de transport ou autres situations échappant à son contrôle raisonnable.
16.3. Les services en présentiel, voyages et événements pourront exiger un devis spécifique, un paiement anticipé, des délais propres, une liste de participants, des règles de majorité, des conditions de santé, de sécurité et de comportement.

17. COURS, CONTENUS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
17.1. Les cours, leçons, rapports, textes, cartes, recommandations, supports, présentations, vidéos, listes et contenus produits par OENO sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
17.2. Le CLIENT reçoit une licence personnelle, limitée, non exclusive et incessible pour l’usage privé des supports mis à disposition.
17.3. Sont interdits la reproduction, la vente, la distribution, la publication, le partage, l’adaptation ou l’usage commercial des supports d’OENO sans autorisation préalable et écrite.

18. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
18.1. OENO ne sera pas responsable des décisions d’achat, d’investissement, de revente, d’importation, de transport, de garde, de consommation ou de contractualisation avec des tiers prises par le CLIENT.
18.2. Les recommandations œnologiques reposent sur les informations disponibles, des critères techniques et les préférences déclarées par le CLIENT, et ne constituent pas une garantie de satisfaction, de valorisation, de revente, de disponibilité, de prix ni de résultat spécifique.
18.3. OENO ne sera pas responsable des actes, omissions, retards, inexécutions, prix, produits, services, livraisons, réservations ou décisions de tiers indépendants.
18.4. Aucune disposition des présentes Conditions Générales ne limite les droits impératifs du consommateur prévus par la législation applicable.

19. DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ
19.1. OENO pourra traiter des données personnelles du CLIENT aux fins d’inscription, d’adhésion au club, de paiement, d’assistance, d’exécution des services, de personnalisation des recommandations, d’envoi de communications, de respect des obligations légales, de prévention des fraudes et d’amélioration de l’expérience du CLIENT.
19.2. Les données traitées pourront inclure, selon le cas : nom, e-mail, téléphone, adresse, données de paiement, historique de souscription, préférences œnologiques, profil de consommation, réponses aux formulaires, communications échangées avec OENO et toute autre information fournie volontairement par le CLIENT.
19.3. Le traitement des données respectera la loi générale brésilienne de protection des données personnelles — LGPD — ainsi que toute autre norme de protection des données applicable.
19.4. OENO pourra partager des données personnelles avec des prestataires nécessaires à l’exécution de ses activités, tels que plateformes de paiement, hébergement, outils de communication, systèmes de gestion, conseillers, partenaires opérationnels et fournisseurs techniques, dans le respect des finalités légitimes et de la législation applicable.
19.5. Le CLIENT pourra demander des informations, la rectification, la mise à jour ou la suppression de ses données personnelles, le cas échéant, par e-mail à contact@oenowine.club.
19.6. Les informations complémentaires figureront dans la Politique de Confidentialité d’OENO, disponible sur le site ou sur tout autre canal officiel.

20. COMMUNICATIONS
20.1. Les communications entre OENO et le CLIENT pourront avoir lieu par e-mail, WhatsApp, plateforme, espace client, téléphone, lien de paiement, facture, proposition électronique ou tout autre moyen écrit.
20.2. Le CLIENT est responsable de la mise à jour de ses coordonnées.
20.3. Les communications envoyées aux canaux renseignés par le CLIENT seront réputées valables aux fins d’information, de facturation, d’avis de renouvellement, de changement de formule, de résiliation, d’acceptation et de tout autre acte lié à la relation contractuelle.

21. LOI APPLICABLE, MÉDIATION ET JURIDICTION COMPÉTENTE
21.1. Les présentes Conditions Générales sont régies par la législation de la République Fédérative du Brésil, notamment par le Code civil, par le Code de défense du consommateur, lorsqu’applicable, et par la législation brésilienne de protection des données.
21.2. En cas de doute, réclamation ou litige lié à l’adhésion à l’OENO WINE CLUB ou à la fourniture de services par OENO, le CLIENT devra, dans un premier temps, contacter le service client d’OENO, via les canaux indiqués dans les présentes Conditions Générales.
21.3. Les parties chercheront à résoudre tout litige à l’amiable, par voie de négociation directe.
21.4. À défaut de solution amiable, les litiges découlant des présentes Conditions Générales seront soumis à la juridiction compétente conformément à la législation brésilienne.
21.5. Si le CLIENT est un professionnel, une entreprise ou une personne morale contractant hors de la qualité de consommateur, les parties élisent la juridiction de la circonscription de Santana de Parnaíba/SP, à l’exclusion de toute autre, aussi privilégiée soit-elle.
21.6. Si le CLIENT est un consommateur, son droit d’agir devant la juridiction de son domicile est préservé, conformément à la législation de protection du consommateur.

22. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
22.1. OENO pourra modifier, mettre à jour ou compléter les présentes Conditions Générales à tout moment, notamment pour refléter des évolutions légales, réglementaires, fiscales, techniques, opérationnelles, commerciales, de sécurité, de fonctionnement de la plateforme ou d’offre de services.
22.2. La nouvelle version sera mise à disposition sur le site, la plateforme ou tout autre canal officiel d’OENO, avec indication de la date de mise à jour.
22.3. Les modifications s’appliqueront aux nouvelles adhésions, renouvellements, propositions, missions ou services acceptés après la publication de la nouvelle version.
22.4. Les services spécifiques déjà souscrits avant la modification resteront régis par les conditions en vigueur au moment de l’acceptation, sauf si la nouvelle version est plus favorable au CLIENT, en cas d’exigence légale ou d’accord exprès entre les parties.
22.5. Si la modification affecte de manière significative l’adhésion récurrente à l’OENO WINE CLUB, notamment le prix, les fonctionnalités essentielles, le mode de facturation ou les conditions de résiliation, OENO en informera le CLIENT avec un préavis raisonnable.
22.6. Si le CLIENT n’accepte pas les nouvelles Conditions Générales, il pourra résilier son adhésion avant le prochain prélèvement. L’absence d’acceptation des nouvelles conditions pourra empêcher le renouvellement de l’adhésion et autoriser OENO, à la fin de la période mensuelle déjà payée, à suspendre l’accès du CLIENT à la plateforme, aux contenus, avantages et services liés à l’adhésion récurrente.
22.7. La suspension ou le non-renouvellement de l’adhésion ne portera pas atteinte aux sommes déjà échues, aux services spécifiques déjà souscrits, aux missions déjà entamées, aux frais engagés auprès de tiers ni aux obligations devant rester valables après la fin de l’adhésion.

23. ACCEPTATION
En adhérant à l’OENO WINE CLUB, en souscrivant un service, en approuvant une proposition ou en effectuant un paiement, le CLIENT déclare :
a) avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales ;
b) être majeur (18 ans et plus) et légalement apte à contracter ;
c) comprendre qu’OENO fournit des services de curation, recherche, sourcing, contenu, expériences et conseil ;
d) comprendre que les éventuels achats de produits, le cas échéant, constituent des opérations indépendantes, régies par des conditions propres ;
e) accepter que des services spécifiques puissent exiger une acceptation et un paiement propres ;
f) comprendre que l’adhésion de base fait l’objet d’un prélèvement récurrent mensuel ;
g) comprendre que, lorsqu’applicable, la période promotionnelle d’essai sera de 6 € par mois pendant les 12 premiers mois, l’abonnement passant ensuite au tarif standard de 114 € par mois, sauf résiliation avant le prochain prélèvement ;
h) déclarer avoir connaissance de ce que les contenus et services liés aux boissons alcoolisées sont réservés exclusivement aux personnes majeures (18 ans et plus).


Note : la version portugaise des présentes Conditions Générales fait foi en cas de divergence d’interprétation.

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